Enregistrement à un programme du secteur des végétaux fondé sur un système

Code de produit : C6H010

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Durée

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1.5 heures

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Employés

 

Description

Le secteur d'activité des végétaux numérise la prestation de plusieurs de ses programmes fondés sur des systèmes par l'intermédiaire de la Plateforme de prestation de services numériques (PPNS) et s'éloigne des processus papier actuels. Ces programmes appuient le commerce, facilitent l'importation ou la circulation en territoire canadien de produits à risque élevé et approuvent les établissements qui répondent aux exigences de l'ACIA pour effectuer des activités particulières présentant un risque phytosanitaire.

Ce produit d'arrentissage passe en revue le processus de bout en bout pour la réception et l'examen des dossiers de demande d'enregistrement au programme (permissions) et l'émissions des approbations (permissions) à l'aide de la PPNS. Destiné aux inspecteurs et aux spécialistes des programmes, il fournit une démonstration guidée sur la navigation et l'utilisation de la PPNS dans le cadre de la prestation de ses programmes fondés sur des systèmes.

Sujets clés inclus:

  • Aperçu du dossier d'enregistrement au programme dans la PPNS
  • Consigner les résultats des inspections
  • Émettre les permissions (approbations/autorisations)
  • Apporter des modifications aux demandes ou aux permissions émises
  • Mesures réglementaires postérieures à la délivrance

Prérequis:

Il est recommandé de suivre le cours Introduction aux processus d’inspection standard (I6J051) avant de s’inscrire à ce produit.

Date de modification : 2022-07-07